Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION ENTREPRISES ET DROITS DE L HOMME
Serge de GANAY
François de SIVRY

Numéro de dépôt :
1750456
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/1999
ASSOCIATION ENTREPRISES ET DROITS DE L HOMME de Serge de GANAY

Présentation de la marque ASSOCIATION ENTREPRISES ET DROITS DE L HOMME

Déposée le 18 septembre 1989 par Serge de GANAY et François de SIVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION ENTREPRISES ET DROITS DE L HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Serge de GANAY domicilié(e) 150 rue de la Pompe, 75016 Paris - France et François de SIVRY domicilié(e) 53 bld Suchet, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MARCELLIN - France.

La marque ASSOCIATION ENTREPRISES ET DROITS DE L HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION ENTREPRISES ET DROITS DE L HOMME est expirée depuis le 18 septembre 1999.

Serge de GANAY a également déposé les autres marques suivantes : MARKETIF , ORGANISATION DYNAMIQUE INTERNE ODI


Serge de GANAY - 150 rue de la Pompe, 75016 Paris - France

François de SIVRY - 53 bld Suchet, 75016 Paris - France


YVES MARCELLIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Relations publiques, relations presse, conseils pour l'organisation et la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, service de conseil pour l'organisation des affaires, engagement de personnel, location de matériel publicitaire, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, agence de publicité

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.